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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSPORT
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LA CABANE AUX Z ENFANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CABANE AUX Z ENFANTS
PASSPORT, SAS

Numéro de dépôt :
3956023
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2022
LA CABANE AUX Z ENFANTS de PASSPORT

Présentation de la marque LA CABANE AUX Z ENFANTS

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CABANE AUX Z ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSPORT domicilié(e) ZI de Boe, Avenue Georges Guignard - 47550 - BOE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 366 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSPORT, Mme. EDITH BOCQUIER domicilié(e) Avenue Georges Guignard - 47550 - BOE - France.

La marque LA CABANE AUX Z ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956023.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CABANE AUX Z ENFANTS est expirée depuis le 25 octobre 2022.

PASSPORT a également déposé les autres marques suivantes : GAIA HOME , P@SSPORT ABONNÉS , HEVEA


PASSPORT, SAS - ZI de Boe, Avenue Georges Guignard - 47550 - BOE - France - SIREN 318366705


PASSPORT, Mme. EDITH BOCQUIER - Avenue Georges Guignard - 47550 - BOE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Porcelaines ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.